Gouvernance d’entreprise
Définir une répartition lisible des compétences, organiser le fonctionnement des organes sociaux et encadrer les relations entre dirigeants, associés et actionnaires.
ATR / Droit des affaires / Expertise
Gouvernance d’entreprise & conformité.
Clarifier les responsabilités. Prévenir les risques. Renforcer la sécurité de vos décisions.
Une gouvernance efficace et une démarche de conformité adaptée contribuent à la pérennité des entreprises et à la maîtrise de leurs risques juridiques et réglementaires.
ATR – Avocats Tunisiens Réunis accompagne les sociétés, leurs dirigeants et leurs actionnaires dans l’organisation de leurs mécanismes de gouvernance et dans la sécurisation de leurs pratiques internes.
Notre interventionConseil stratégiqueOrganisation des pouvoirsPrévention des risques
01 — Deux axes complémentaires
Une même exigence : donner un cadre solide aux décisions de l’entreprise.
Conformité réglementaire
Identifier les obligations applicables, analyser les risques juridiques et accompagner la mise en place de pratiques et procédures internes adaptées à l’activité.
02 — Gouvernance d’entreprise
Des règles claires pour des décisions maîtrisées.
Notre Cabinet conseille les entreprises afin de rendre leurs mécanismes de direction plus lisibles, de mieux encadrer les engagements de chacun et d’anticiper les situations de désaccord.
Fonctionnement des organes sociaux
Organisation des assemblées et des organes de direction, préparation des décisions, suivi des obligations de fonctionnement et sécurisation de la documentation sociale.
Droits & obligations des dirigeants
Conseil sur les pouvoirs, responsabilités et devoirs des dirigeants, ainsi que sur les modalités de délégation et de contrôle, au regard des textes et statuts applicables.
Relations entre associés et actionnaires
Accompagnement dans la structuration des relations, la clarification des droits, les modalités de décision et la prévention des conflits d’intérêts ou des blocages.
Délégations de pouvoirs & procédures
Analyse des circuits de décision et assistance à la formalisation de délégations, règles internes et mécanismes de suivi cohérents avec l’organisation de l’entreprise.
03 — Conformité & maîtrise des risques
Faire de la conformité un réflexe de gestion.
Au-delà de l’examen des obligations légales, ATR accompagne ses clients dans la traduction des exigences réglementaires en mesures opérationnelles adaptées à leur organisation.
Cartographie des risques
Identifier les zones d’exposition juridique et prioriser les points nécessitant une attention particulière.
Analyse des obligations
Examiner les règles et obligations applicables aux activités et aux opérations de l’entreprise.
Procédures internes
Accompagner la formalisation ou l’amélioration des pratiques, circuits de validation et dispositifs de contrôle.
Suivi & adaptation
Conseiller sur l’ajustement des dispositifs au regard des évolutions réglementaires et de l’activité.
04 — Notre méthode
Un accompagnement structuré, de l’analyse à la mise en œuvre.
Chaque entreprise présente des enjeux et des contraintes propres. Notre approche privilégie la compréhension de son fonctionnement et la recherche de solutions juridiquement sécurisées, pragmatiques et proportionnées.
Évaluer
Comprendre les activités, l’organisation et les risques prioritaires.
Structurer
Définir les mécanismes juridiques et les règles adaptés.
Sécuriser
Rédiger ou revoir les actes, procédures et documents utiles.
Accompagner
Assister les équipes dans l’application et l’évolution des mesures retenues.
Notre engagement
Des décisions plus claires. Des risques mieux anticipés.
ATR mobilise son expérience en droit des affaires afin d’apporter aux entreprises et à leurs organes de direction des solutions de gouvernance et de conformité adaptées à leurs objectifs, à leur secteur et à la réglementation applicable.
Vous souhaitez renforcer la gouvernance ou la conformité de votre organisation ?Contacter notre cabinet