Accompagner chaque étape de la vie de votre entreprise, avec clarté et rigueur juridique.
De la création à la transmission, la vie d’une société implique des décisions structurantes, des obligations légales et des enjeux de gouvernance.
ATR – Avocats Tunisiens Réunis conseille les entreprises, dirigeants, associés et investisseurs afin de sécuriser leurs opérations et d’adapter leur organisation juridique à leurs projets en Tunisie et à l’international.
Définir une structure et des règles adaptées.
Organiser les décisions et la gouvernance.
Faire évoluer le capital et l’organisation.
Préparer les changements et les transitions.
ATR conseille les fondateurs, investisseurs et entrepreneurs dans le choix de la forme juridique, la constitution de sociétés, la rédaction des statuts et la mise en place d’une organisation adaptée à leur activité et à leurs objectifs.
Notre Cabinet accompagne le fonctionnement courant des sociétés : préparation et documentation des assemblées et décisions sociales, rédaction des procès-verbaux, suivi des formalités et mise à jour de la documentation juridique.
Nous conseillons les dirigeants, associés et actionnaires sur la répartition des pouvoirs, les règles de gouvernance, les pactes d’associés, les conventions entre sociétés et la prévention des désaccords susceptibles de fragiliser l’entreprise.
ATR intervient dans les augmentations et réductions de capital, les apports, les prises de participation et les autres opérations modifiant la structure du capital, en veillant à la cohérence des actes et au respect des formalités applicables.
Nous assistons les entreprises dans les transformations de leur forme juridique, les réorganisations internes et les opérations de restructuration, en tenant compte des enjeux sociétaires, contractuels et réglementaires propres à chaque situation.
Notre équipe intervient dans la préparation, la négociation et la sécurisation des cessions de parts sociales et d’actions, des changements d’actionnariat et des transmissions d’entreprises, en coordination avec les conseils concernés lorsque cela est nécessaire.
Nous accompagnons également les sociétés et leurs associés lors des étapes de dissolution et de liquidation, dans l’organisation des décisions nécessaires, l’établissement des actes et le suivi des démarches juridiques correspondantes.
Au-delà de la rédaction des actes, le droit des sociétés permet de clarifier les responsabilités, d’anticiper les difficultés et de renforcer la sécurité des décisions. Notre accompagnement tient compte de la structure de l’entreprise, de ses activités et des intérêts de ses parties prenantes.
Encadrer les compétences des organes sociaux et les responsabilités de chacun.
Clarifier les engagements, droits d’information et modalités de décision.
Veiller à la cohérence des statuts, conventions, décisions et documents sociaux.
Identifier les zones de risque et favoriser des mécanismes de dialogue adaptés.
ATR privilégie une approche personnalisée et pragmatique. Nos avocats prennent en compte les enjeux économiques, opérationnels et humains de chaque dossier afin de proposer des solutions juridiques adaptées, de la décision initiale jusqu’à sa mise en œuvre et son suivi.